http://www.mer.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=2458 http://www.mer.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=2817 navigation fluviale : Enregistrement et permis de navigation Les services instructeurs (SN). Les bateaux de plaisance sont soumis à une réglementation technique et de sécurité. Ils doivent être…
Continuer la lectureRe: Permis en eaux intérieures
www.mer.gouv.fr http://www.mer.gouv.fr/IMG/pdf/DGITM_Enregistrement_eaux_interieures-pdf_cle65716e.pdf Enregistrement et titres de navigation en eaux intérieures Les bateaux de plaisance de plus de 5 mètres de long ou dotés de moteurs d’une puissance égale ou supérieure…
Continuer la lectureRe:port des sables d’olonnes après la tempête
ci joint un lien avec les dégats au port de la rochelle : http://www.google.fr/url?q=http://www.ina.fr/economie-et-societe/environnement-et-urbanisme/video/CAB99053418/degats-de-la-tempete-a-la-rochelle.fr.html&ei=OjSMS7ShNZWwnQOnkaC0BA&sa=X&oi=video_result&resnum=6&ct=thumbnail&ved=0CBsQuAIwBQ&usg=AFQjCNHyxWrbWt9XJdTOapa-rELCw-1zyw…
Continuer la lectureRe:FLOTTILLE 2011 et les Calanques et le PNM
…généralement faibles. Un Parc Naturel Régional est adapté à des territoires à caractère rural et n’a pas pour mission première la protection des milieux, même si c’est une composante forte…
Continuer la lectureRe:Achat d’un bateau immatriculé en allemagne
…moins cher qu’en France, mais mon projet est tombé à l’eau faute de moyen Immobilier (terrain), Humains et Financier, et de plus j’ai égaré mon étude :angry: https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_12810.do http://vosdroits.service-public.fr/F833.xhtml http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=84…
Continuer la lectureRe:acheter une survie ?
…qu’il a fait l’objet d’une vérification par un organisme délégataire de la marine marchande française (MMF) (au 15/04/2008 : seul Bureau Veritas est habilité à réaliser ces vérifications). http://www.developpement-durable.gouv.fr/-Foire-aux-questions-.html Mon…
Continuer la lectureRe:Informations sur l’edel 2 : immatriculation et
bonjour voir sur le site http://www.developpement-durable.gouv.fr/-01-Plaisance-.html http://www.developpement-durable.gouv.fr/Immatriculation-et-marques.html Immatriculation et marques extérieures des navires 17 février 2011 – Mer et littoral Tout navire de plaisance français naviguant en mer doit être…
Continuer la lectureRe:Carte méditerrannée
bonjour pas compris ton lien…! mais pour avoir des cartes du SHOM par internet : validité 3 mois de mise à jour (ensuite elle te reste quand même sur ton…
Continuer la lectureRe:certificat de conformité EDEL 600
bonsoir voir avec sa plaque aux « ex AfFaires Maritmes ou Fluviales » le Service de la DTTM du département http://www.developpement-durable.gouv.fr/-Enregistrement-et-permis-de-.html http://www.developpement-durable.gouv.fr/Enregistrement-et-permis-de,5034.html Le certificat international de bateau de plaisance (CIBP)….
Continuer la lectureRe: information edel 2
…les navires dont la longueur de coque est inférieure à 7 mètres et dont la puissance motrice est supérieure à 22 chevaux administratifs). Formalités d’immatriculation Pour effectuer les formalités d’immatriculation,…
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