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A quel endroit est fixé la plaque constructeur de l’Edel 2 ? si quelqu’un a la réponse avec une photo c’est super. Merci par avance.
Stephan
Peu importe l’emplacement d’origine. La loi indique :
une plaque constructeur : cette plaque doit être fixée à demeure sur le bateau et
reprendre certains éléments de la déclaration de conformité. C’est sur la plaque du
constructeur que doit figurer la marque ;source : https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/Marquage_CE_des_bateaux_2p_DEF_Web.pdf
Comment ce passe: L’annee est de 1967, et le decret est de 1969, 2 ans d’apres la construction ??
wimel
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