Matériel de Sécurité

[billy]

Bonjour

A mon humble avis je viens de lire 2 anomalies dans la rubrique que Claude a écrite :blush:

Concernant le permis moteur 6cv c’est lorsque le moteur est la propulsion principale ce qui n’est pas le cas d’un voilier ou la puissance moteur sans permis se calcule en fonction de certaines caractéristique du voiler ce qui donne une plus grande marge de puissance

on en avait longuement discuter sur le site l’année dernière :cheer:

Quand a la VHF il me semble on en a discuté et les règles ont ou vont changées plus de crtificats pour les VHF portable

Je le dis en douceur pour ne pas heurter la suceptibilité de certaines personnes :blush:

[pilip]

Bonjour
ci joint un extrait du code rousseau 2008 pour le permis cotier

Formule pour déterminer si le navire est considéré comme voilier (et donc dispense du permis):
As>=0.07(mLCD)exposant2/3

mLCD : en kg, la masse du navire en condition de charge.

As: en m2, surface voilure projetée, calculée comme la somme des surfaces projetées en profil de toutes les voiles qui peuvent être établies lorsque le bateau navigue au près.

c’est très indigeste, mais bon, on est pas dans un post cuisine à bord.

amicalement

Philippe

[Claude33]

bonsoir
sur le site officiel : http://www.mer.gouv.fr

Depuis le 1er janvier 2008
Nouveau dispositif national de formation pour assurer une meilleure
sécurité des plaisanciers avec un apprentissage complet et cohérent
de la conduite des bateaux de plaisance à moteur.
Conditions :
avoir au moins 16 ans pour s’inscrire dans un centre de formation ;
l ’établissement de formation doit avoir fait l’objet d’un agrément et
le formateur doit être titulaire d’une autorisation d’enseigner délivrée
par l’administration ;
remplir les conditions d’aptitude médicale ;
l e permis est obligatoire pour piloter un bateau de plaisance à
moteur lorsque la puissance de l’appareil propulsif est supérieure à
4,5 kilowatts (6 chevaux).
Un titre unique : quatre possibilités
Options
« Côtière »
navigation limitée
à 6 milles d’un abri

QCM + formation pratique
« Eaux intérieures »
longueur du bateau limitée
à 20 mètres

QCM + formation pratique

[Claude33]

http://www.mer.gouv.fr

http://www.mer.gouv.fr/IMG/pdf/DGITM_Enregistrement_eaux_interieures-pdf_cle65716e.pdf

Enregistrement
et titres de navigation
en eaux intérieures

Les bateaux de plaisance de plus de 5 mètres de long ou dotés
de moteurs d’une puissance égale ou supérieure à 4,5 kW (6 CV)
destinés à naviguer exclusivement sur les voies et plans d’eau intérieurs
font l’objet d’un enregistrement administratif, inscription
ou immatriculation, en fonction de leur déplacement lège et du
produit de leur longueur, largeur et tirant d’eau (LxlxT).
Les embarcations non motorisées, telles que les canoës-kayaks,
les yoles, les hydrocycles (pédalos), ne sont pas enregistrées.
Enregistrement des bateaux
Il existe deux procédures différentes selon le déplacement lège du
bateau. Les bateaux de plaisance de moins de 10 m 3 de déplacement
lège font l’objet d’une inscription auprès d’un service instructeur. Les
bateaux de plus de 10 m 3 de déplacement lège sont immatriculés et enregistrés
au greffe du tribunal de commerce du lieu d’immatriculation

[Claude33]

Bonsoir
oui la formule sert pour savoir si c’est un voilier ou un « mixtes »
mais en eaux intérieures le rêglement ne dispense pas du permis pour les + de 6cv
c’est toute la différence avec la circulation en mer!
beaucoup ne le savent pas ..les habitudes.. les conseils de comptoirs de x ou y…..les txts ..sont une valeur sûre.. mais ils ont le défaut de changer…
depuis oct 1996 il a été accordé de pouvoir naviguer sur les lacs (non reliés à des canaux commerciaux) avec un permis mer (le bateau doit alors rester inscrit au quartier maritime) c’est ce qui a fait trompé les gens ..au sujet du permis (qui était avant obligatoire pour les + de 9,9 cv)

[billy]

La chose la plus simple pour ceux qui navigue en mer sans les abreuver de texte c’est de leur dire que moins de 7 m ce qui est le cas de la plupart des édelistes :

Pas d’immatriculation sur le bateau et pas de probèmes de permis moteur a condition de respecter la puissance autorisée par le règlement,( la il faut sortir de polytechnique )puisque les cartes de circulation ou l’acte de francisation spécifient que les voiles sont la propulsion principale.

Sur les textes que tu viens de mettre ils parlent de bateaux de plaisance a moteur mais pas de voiliers (pour info j’ai des collegues a marseillan qui ont un 10 m avec un 15CV et pas de permis moteur et ils sont en regle,

Par contre c’ezt vrai que la regle n’est peu etre pas la meme pour les eaux interieurs

[Claude33]

oui tu as raison! c’est ce que j’ai dit :
en lac ou rivière il te faut le permis pour n’importe quel bateau ayant + de 6cv (et les + de 5m…)QUE CE SOIT UN VOILIER avec un moteur HB ou in-board OU UN BATEAU à MOTEUR

– par contre en mer : pas besoin de permis sauf si le rapport.. voile /poids /volume..formule ad’hoc… le classe dans les fifity fifty ou mixtes4

-la dimension de 7m et + : c’est pour la D.A.N.F. / LA TAXE DES DOUANES : donc livret de francisation
mais si le bateau à moteur ou voilier a moins de 7 m mais a un moteur de + de 22 cv fiscaux : la D.A.N.F. lui sera imposée
(il serait envisagé pour 2011 une nouvelle taxation pour les moins de 7 m, comme avant, afin de financer pour eux aussi le Conservatoire du Littoral )
les livrets de francisation pour ceux ne payant pas de taxe, sont transformés gratuitement en carte de circulation.

[Claude33]

Bonjour

Je viens d’avoir au téléphone le chef de Service Eaux Intérieures du SudOuest à Toulouse

Me confirmant : la puissance des moteurs prime sur tout navire ! la fiche en effet ne dit pas le mot « voilier » mais à la place dit : bateau de plaisance (ce qui en effet a pu causer le trouble sur la compréhension )

et sur les voiliers y compris, avec les moteurs en annexe ou en fixe de plus de 6cv (4,5 kw)

-N.B. : je reprécise en mer : pas besoin de permis sauf pour ceux classés en « mixtes »

– voyez aussi l’ambiguité : vous pouvez louer une conche de plaisance en rivière sans le permis…dont les moteurs sont plus puissants ..mais les bateaux limités en vitesse

Amicalement
Claude

>

voyez sur le site http://www.mer.gouv.fr

[billy]

je pense que ça suffit les articles sur le permis ,
il est temps d’arreter ça fait 3 fois que tu marques a pee pres las memes chose et pas besoin de téléphoner au service des eaux intérieurs quand on peu lire les textes.

Souvent les mecs dans ces services sont moins au courant que toi ou interprete a les textes àleur manière

Amicalement

[Auteur]

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