information edel 2

[marduk]

bonjour à tous
je viens d’acheter mon premier voilier (un edel 2 de 1976)que je trouve formidable ,je compte en faire tout d’abord en lac pour commencer (viaduc de garabit)
mais avant beaucoup de questions se posent, l’ancien proprio n’as pas sus me dire la demarche a faire pour le changement de propriétaire, il m’a donné juste un carnet orange (acte de francisation )donc j’attend vos reponces a mes questions
:comment faire le changement de papier
:peut t’on changer le nom du bateaux? si oui , comment faire la demande
:sur la grande voile il y a un n° E2 1039 c’est son n° de serie ?
je vous remerci d’avance et bravo pour votre site qui est une vrais mine d’or pour un jeune marin comme moi
amicalement

[Sea You]

peut t’on changer le nom du bateaux? si oui , comment faire la demande

Le nom du bateau peux effectivement etre changé. Pour cela il est nécessaire de joindre l’acte de francisation au bureau des affaires maritime du port d’attache d’origine (celui mentionné sur le carnet orange)avec le formulaire de changement de propriétaire. ! A titre d’information, il est aussi possible de changer (en même tant le port d’attache !

[quote]sur la grande voile il y a un n° E2 1039 c’est son n° de serie ?[/quote]
En principe il s’agit effectivement du N° de série du Bateau !

Bravo pour cette nouvelle acquisition qui vous procurera de très bons moments :)

[marduk]

merci pour les infos ;)

[Claude33]

BONSOIR
VAS VOIR et tu trouveras les documents à télécharger
mais tu nes pas obligé, d’aller sur le service initial du dernier enregistrement…
: si utilsation fluviale : http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/Enregistrement_et_titres_navigation_eaux_interieures.pdf
(en lac aussi possible ou barrage)

et sinon pour lac (même de barrage) ou en mer :
Immatriculation et marques extérieures des navires
17 février 2011 – Mer et littoral
Tout navire de plaisance français naviguant en mer doit être immatriculé dans un service « Accueil des plaisanciers » au sein des délégations à la mer et au littoral (anciennes directions des affaires maritimes). (Les engins de plage ne sont pas immatriculables)

Tout navire de plaisance français naviguant en mer doit être immatriculé dans un service « Accueil des plaisanciers » au sein des délégations à la mer et au littoral (anciennes directions des affaires maritimes). (Les engins de plage ne sont pas immatriculables)

http://www.developpement-durable.gouv.fr/Immatriculation-et-marques.html

Télécharger la fiche L’immatriculation des navires de plaisance en mer

Le numéro d’immatriculation est porté sur le titre de navigation du navire qui est :

soit une carte de circulation (modèle simplifié) pour les navires d’une longueur de coque inférieur à 7 mètres délivrée par les Affaires maritimes ;
soit un document commun douanes/Affaires maritimes valant acte de francisation et titre de navigation (carte de circulation) pour les navires d’une longueur égale ou supérieure à 7 mètres délivrée d’abord par les douanes puis renseigné par les Affaires maritimes.
(Sont aussi soumis à la procédure de francisation, les navires dont la longueur de coque est inférieure à 7 mètres et dont la puissance motrice est supérieure à 22 chevaux administratifs).

Formalités d’immatriculation
Pour effectuer les formalités d’immatriculation, le propriétaire doit produire, selon qu’il s’agit d’une première immatriculation ou d’une modification de celle-ci et selon que son navire est soumis ou non à la francisation. Vous trouverez les pièces figurant dans ce tableau (PDF – 94 Ko)

L’imprimé d’immatriculation d’un navire de plaisance en eaux maritimes : fiche plaisance (PDF – 145 Ko)

Vous pouvez aussi le demander dans les services Accueil des plaisanciers au sein des délégations à la mer et au littoral (anciennes directions des affaires maritimes).
En cas de mutation de propriété d’un navire de plaisance avec équipage salarié, l’acte de vente doit être visé par ces services.

Télécharger un modèle d’acte de vente d’un navire de plaisance (PDF – 606 Ko

[Claude33]

http://www.developpement-durable.gouv.fr/Enregistrement-et-titres-de.html

Enregistrement et titres de navigation en eaux intérieures
30 août 2011 – Mer et littoral

Direction generale des infrastructures des transports et de la mer
Fiche d’information – 2 pages

Les bateaux de plaisance de plus de 5 mètres de long ou dotés de moteurs d’une puissance égale ou supérieure à 4,5 kW (6 CV) destinés à naviguer exclusivement sur les voies et plans d’eau intérieurs doivent faire l’objet d’un enregistrement administratif, inscription ou immatriculation, en fonction de leur déplacement lège.

SOMMAIRE
Enregistrement des bateaux
Les titres de navigation
Prescriptions techniques
Marques extérieures d’identité
http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/Enregistrement_et_titres_navigation_eaux_interieures.pdf
Télécharger :
Enregistrement et titres de navigation en eaux intérieures (PDF – 512.6 ko)

[marduk]

merci claude33 pour tous les liens ,j’ai pus téléchargé les formulaires et monter mon dossier et encore merci ;)

[Claude33]

bonjour : précisions!
si tu penses pouvoir naviguer aussi bien en fluvial , en lac, en mer : il faut impérativement l’inscrire dans un quartier maritime!
sinon si tu l’inscrits dans un quartier fluvial : tu ne pourras pas naviguer en mer..limité uniquement en fluvial et aux lacs…on a demandé (l’UNAN-FRANCE http://www.unan.fr )au CSNP (instance de concertation obligatoire représentant toutes les activités nautiques auprès du Ministère pour toutes règlementations liées aux navires ausi bien fluvial que maritime) CSNP : Conseil Supérieur d la Navigation de Plaisance http://www.csnpsn.equipement.gouv.fr/ )

[marduk]

bonjour
j’ai renvoyé mon dossier avec son carnet de francisation au service de douannes de rouen, donc téhoriquement je pourrais naviguer un peut partout

[Claude33]

mais attention :
http://www.developpement-durable.gouv.fr/-Foire-aux-questions-.html

« Puis-je remonter un fleuve, une rivière ou un canal avec un voilier équipé d’un moteur d’une puissance supérieure à 4,5 kw sans permis ?

Non. Vous devez être en possession d’un permis de conduire valable en eaux intérieures.

Rejoindre l’article sur l’enregistrement et les permis de navigation en eaux intérieures. »

[Auteur]

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