Changement de propriétaire EDEL IV

[Sylvain du 35]

Bonjour à tous,

j’ai fais l’acquisition d’un EDEL IV le WE dernier et j’ai une question toute bête :

A qui dois-je envoyer (adresse) le carnet d’Acte de francisation et Titre de navigation pour sa mise à jour ?

Je crois que je dois aussi joindre une photocopie de pièce d’identité ainsi qu’un justificatif de domicile avec l’envoi du carnet.

Merci pour vos réponses,
Sylvain.

[VINY]

Salut Sylvain,

bienvenu au club des nouveaux heureux propriétaires d’EDEL IV !

J’ai fait la manip il y a 15 jours. Me concernant, je me suis rendu aux Douanes de DUNKERQUE où était francisé JAMS. J’ai pu ainsi indiquer le changement de moteur qui avait eu lieu entre les 2 ventes précedentes (et pas reprise sur le carnet) et fait la demande de changement de lieu d’appartenance pour BOULOGNE, mon lieu de résidence. Il a fallu le carnet bien sûr, l’acte de vente, 2 photos d’identité, la copie de ma carte d’identité, un justif de domicile… Le carnet a été photocopié pour joindre les copies dans mon dossier, j’ai conservé le carnet et je suis passé la semaine dernière aux Douanes de BOULOGNE qui avait récupéré mon dossier. Le petit tampon de BOULOGNE figure désormais sur le carnet.
Ensuite je suis passé aux Affaires Maritimes pour déclarer le changement de propriétaire.
Pour plus d’info tu peux aller sur http://www.developpement-durable.gouv.fr/immatriculation-et-marques.html

[Sylvain du 35]

Merci bien VINYCATHEVALEO pour ta réponse,

c’est marrant car le miens est immatriculé justement à Boulogne (BL) et je vais le rapatrier en Bretagne nord vers le mois de juin au plus tard j’espère.

Comme il va rester en cale sèche sur une propriété privée pendant au moins 1 ans le temps de le remettre en état, je dois l’immatriculer où ?
Ne connaissant pas encore son port d’attache ?

Logiquement je crois que je dois uniquement déclarer aux affaires maritimes le changement de propriétaire dans l’immédiat.

Je vais me renseigner avec le lien que tu m’as donné.

Merci et à bientôt certainement.

[henryk]

Normalement, c’est le vendeur qui effectue les formalités….

http://vosdroits.service-public.fr/F836.xhtml

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