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, le il y a 15 années. Ce sujet a été consulté 588 fois
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Merci, Pascal
J ai trouver mon bonheur enfin presque, j’ hésite entre le 2 et le 5. (voir mes posts précédents)
Le 4 ce ne serait pas raisonnable pour un début, j’ attend des réponses des vendeurs et je vais faire mon choix…
En passant, je vais faire un petit crédit pour le bateaux, on me demande l’ acte de francisation, vous pouvez m’ en dire un peu plus à ce sujet, merci
AlmoL’acte de Francisation est l’équivalent de la carte grise pour la voiture. Deux cas de figure peuvent se présenter pour le bateau que tu souhaites acquérir :
Le bateau naviguait en mer :
Dans ce cas le vendeur doit te présenter l’acte de francisation.[u]Le bateau naviguait en [b]eau intérieure[/b][/u] :
Là il n’y à pas d’acte de francisation mais une carte de propriété (bleu si elle est récente) du bateau qui reprend les caractéristiques du bateau sa catégorie de nav (ex) le nombre de personnes autorisées à bord etc… Cette carte aura été délivrée par un bureau des affaires maritimes ex.: LyonBonjour
L’acte de francisation c’est un peu comme la carte grise du bateau et normalement l’ancien propriétaire du bateau doit te le donner.
C’est un petit livret avec les caractéristiques du bateau.
L’acte de francisation te permet de naviguer même a l’étranger par contre si tu veux uniquement naviguer en France tu peu demander quand tu fais les papiers de changement de propriétaire aux affaires maritimes la carte de circulation.
C’est la demande la plus simple et c’est celle que j’ai, par la suite si un jour tu veux vraiment sortir des eaux territoriales tu peu toujours faire une demande du livret de francisation.
Amicalement
BillyDagget a raison pour une place au port ils te demandent ton attestation d’assurance.
Pour la remorque en dessous de 750 kg elle est assuré automatiquement dans ton assurance voiture.
Par contre au dessus il te faut prendre un supplément a ton assurance mais qui ne coute pas très cher et couvre vraiment ta remorque en cas de pépins.
Hello,
Pour ma remorque je n’ai pas payé se supplément, par contre j’ai tout les papiers pour l’assurance.
Au passage, j’ai aussuré le bateau chez le meme assureur que voiture et remorque.
On n’y pense pas souvent, mais si, sur la route, tu as un souci avec l’attelage… il vaut mieux tout traiter avec un seul assureur !Soizic
Merci a tous,
Ca va cherchez dans les combiens tout ca je suppose que c’ est pas gratuit?la carte de circulation qui est un papier officiel des affaires maritime est gratuite
Suite a ta demende tu la en une dizaine de jours, le plus simple est de la demandée a l’endroit inscrit sur l’acte de fransisation peu importe la région que tu habites
Pour moi qui suis de St Etienne et qui navigue en mediterrannée ma carte a été faite aux affairs maritimes de St Nazaire , c’est le dernier lieu ou était inscrit le bateau
Le livret orange qui permet de naviguer à l’étranger est gratuit aussi il me semble.
Il faut juste prévoir une enveloppe pré-timbrée pour qu’ils te renvoient le livret mis à jour. Donc ça coûte juste quelques timbres !En parlant de papiers officiels gratuits, il y a aussi la licence pour la VHF (si tu en as une). C’est gratuit, et obligatoire si tu as une VHF.
Soizic
Bonjour
je suis heureux de savoir que la licence VHF est gratuit
Mais depuis combien de temps??? En 1994
j’ai passer l’examen (certificat de radio restreint de radiotéléphoniste)
et a cette époque il fallait payer pour ce servir de la VHF a bord…
Voila donc une bonne nouvelleSalutations
R-PAttention la licence est gratuite mais comme tu le dis Vodka officielemnt pour te servir de ta VHF il faut passeer le certificat de radio téléphonie qui lui n’est pas donné.
Officieusement tu fais ce que tu veux ,pour te donner un exemple dans les voitures ou dans les camions pour la CB qui est l’équivalent de la VHF en bateau il fallait passer ce certificat en payant mais devant le nombre de cibiste il a été annulé.
Comme pour le bateau la VHF est un element important de sécurité je pense que dans un avenir proche ( source d’un beau frere qui travaille au ministere) le certificat n’aura plus court , mais en attendant ? ? ?
Le CRR est obligatoire si tu émets à la VHF, pas si tu écoutes seulement.
Je n’ai pas le CRR, c’est pour ça que je n’ai rien payé (j’ai bien l’intention de le passer un jour… quand je me serai organisée !)
Par contre, j’ai une VHF, en cas de problème, pour prendre la météo, et aussi parce que du côté de Lorient, si les militaires te demandent de dégager de leur zone d’exercice à la VHF, et que t’en a pas… ils sont pas contents !Donc j’ai opté pour avoir à bord les papiers en règle concernant ma VHF. Et j’ai aussi le manuel de l’examen, au cas où, il y a dedans tout ce qu’on te demande pour avoir le CRR.
En cas de contrôle, j’espère que les inspecteurs accepteront ma bonne foi si je leur dit que je n’émet pas…Soizic.
Je suis comme toi Soizik je n’ai pas le CRR et par principe je ne le passerai pas , lors de ma balade en méditerranée ça me servait pour la météo , une fois j’ai meme entendu une vedette en difficulté assez loin de moi,je ne pouvais rien faire mais par contre si j’avais eu un probleme je m’en serai servi.
Par contre tu peu dire ce que tu veux et que tu n’émet pas si la maritime applique la régle et c’est ce qui est arrivé a un copain de Narbonne confiscation du matériel et amende assez forte,
Le reglement et tu peux le regarder dans la loi c’est VHF = CRR
voilà la réponse légale sur le site des Douanes :
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=84
« La longueur de coque est définie par la norme NF EN ISO 8666-2002. Elle figure sur la déclaration écrite de conformité (DEC) des navires marqués «CE».
Pour les autres navires, non soumis à la production d’une DEC, le propriétaire doit fournir une attestation sur l’honneur reprenant la longueur de coque (Consulter la définition pratique de la longueur de la coque).
Attention : Le jaugeage des navires de plaisance dont la longueur, au sens de la Convention internationale de Londres (1969), est inférieure à 24 mètres, n’est plus obligatoire.
Les navires de plaisance de moins de 7 mètres et dotés d’une motorisation de moins de 22 CV (puissance administrative) doivent seulement être immatriculés auprès des affaires maritimes.
NOUVEAUTE
[u]Depuis le 1er janvier 2008, dans un souci de simplification, les [b]navires de plaisance d’une longueur de coque inférieure à 7 mètres dont la puissance administrative des moteurs est inférieure à 22 CV peuvent naviguer hors des eaux territoriales françaises avec uniquement une « carte de circulation » délivrée par les services déconcentrés des affaires maritimes.
Ce document matérialisera comme précédemment l’immatriculation des navires de plaisance mais vaudra en outre patente de nationalit[/u][/b]é.
Les embarcations mues exclusivement par l’énergie humaine, quelle que soit leur longueur de coque, ne sont pas francisées.Certaines embarcations, comme les engins de plage, n’ont pas besoin d’être immatriculées (par exemple les périssoires, les kayaks, canoës, planche à voile ou pédalos).
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