perso c’est a la douane que j’ai envoyé les papiers.
d’après ce que j’ai comprit, si tu veux juste que l’acte de francisation soit à ton nom tu envois le tout a la douane (acte de vente + une photocopie, carnet de francisation, photo d’identité, photocopie de carte d’identité, RIB, justificatif de domicile).
SI tu veux changer le nom du bateau, tu marque le nouveau nom en haut de l’acte de vente, et tu joinds en plus une enveloppe timbré avec ton adresse, car la douane va faire suivre le dossier au affaires maritimes, qui va ensuite te renvoyer le carnet de francisation en utilisant ton enveloppe timbré.
Il faut envoyer tout ca à la douane du port d’attache actuel de ton bateau (pas l’endroit ou tu va mettre ton bateau à l’eau), mais le port d’attache spécifié sur l’acte de francisation.
Par exemple j’ai un challenger scout, il est basé au grand large à lyon, mais le port d’attache spécifié sur l’acte de francisation est cannes, j’ai donc envoyé tout les papier au douanes dont dépend le port de cannes, c’est à dire les douanes de Nice.
Comme ca simplifie les papiers j’ai laissé canne comme port d’attache, mais j’aurais pu demander de passer sur marseille ou n’importe ou ailleur, seulement le dossier auraits du transiter aux affaires maritimes du nouveau port d’attache que j’aurais demandé.
Attention par contre, si tu demandes un port d’attache qui est sur le domaine fluvial (lyon par exemple) tu ne peux plus aller en mer avec ton bateau, alors qu’un port d’attache maritime (cannes par exemple) te permet d’aller en mer et en fluvial.
pour plus d’infos voir sur le site de la douane, la page consacré a la francisation : http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=84