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, le il y a 14 années et 5 mois. Ce sujet a été consulté 448 fois
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bonjour a tous
je trouve le site super
je viens d’acquerir un edel 600 n°105 de 1979 en tres bonne etat mais je n’ai pas de papier
quel est la solutionmerci a tous
Bonjour
Auriez-vous acheté une voiture sans ca carte grise ???
Pour un bateau il en est de même sans papiers vous aurez des
difficultés pour naviguer en règles ..
Peut être une solution !!! demander a l’ancien propriétaire
de faire une déclaration de perte des papiers au prêt des affaire maritimes et voir au niveaux de la douane mais hélas je craint
pour vous de grosse difficultés avant de voir votre bateau navigué
Bonne chance
R-Pbonjour
je suis de l’avis de vodka , l’ancien propriétaire du bateau doit vous fournir les papiers car comment peu il justifier que le bateau lui appartient.
en exagérant dans quelques mois le vrai propriétaire pourrai se présenter a vous en vous réclament le prix du bateau ou en vous accusant de l’avoir volé, ce sont des exemples extreme mais on en a vu pire dans les transactions.
Bonne nav et je vous souhaite de regler votre probleme de papiers rapidement
Je crains d’etre du meme avis. Au meme titre que lors d’une vente d’un vehicule, tant que la carte grise n’est pas barree/signee par l’ancien proprietaire et retournee a l’Administration, legalement le bateau est toujours la propriete du vendeur.
Dans le cas ou cet edel possedait un carnet de francisation, ce carnet aurait du etre envoye par le vendeur aux affaires maritimes avec votre photo afin de le mettre a jour (LE carnet de francisation trace l’historique de tous les proprietaires avec Photo, adresse etc…) LEs affaires maritimes renvoyent alors a l’Acheteur le carnet de francisation (L’equivalent de la carte grise pour faire simple) sous quelques jours.
A noter que lors du passage d’une frontiere avec le bateau sur remorque on est tenu de presenter les papiers du bateau en cas de controle. cela m’est arrive a Hambourg en ramenant le tri22 sur sa remorque et en passant dans la zone dedouanee du port commercial. Idem en allant en croatie. Apres les passeports on m’a demande les papiers du bateau au poste frontiere sur l’autoroute.
Donc sans papier en regle, on ne peut meme pas transporter le bateau sur route tout en restant dans la legalite. Les papiers sont aussi demandes lorsqu’on prend une place au port (dans la pratique c’est pas toujours fait mais bon).
La seule solution est une declaration de perte de l’ancien proprietaire. Sans cela legalement vous n’etes pas le nouveau proprietaire.
A noter qu’il est possible d’annuler la vente dans ce cas et de retoucher le somme versee, mais c’est la aussi un parcours du combattant au niveau juridique
Je conseille vraiment de contacter immediatement le vendeur pour etablir une declaration de perte aupres des affaires maritimes.
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