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, le il y a 15 années et 7 mois. Ce sujet a été consulté 1613 fois
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Bonjour à tous,
ça y est j’ai mon bateau à moi… Vous ne le savez pas mais ce site et les contributeur du forum par leur message ont parmis d’autre sites pas mal contribués à porter mon choix sur l’edel2. Je cherchais en effet un petit bateux (je suis débutant), habitable qd même(nous smmes 4 dont 2 enfants), transportable(pour éviter la place de port) et pas cher… Donc c’est un edel 2 à retaper que j’ai rammené à la maison samedi. J’ai oublié l’appareil photo donc pas d’article sur le retour St étienne-la tour du pin qui s’est bien passé même si ma logan 1.4essence à un peu souffert dans les côtes. j’essaierai d’en faire un sur les travaux.
Venons en à mon problème du jour: mettre le bateau à mon nom…J’ai compris qu’il faut l’acte de vente(j’ai le mien et le précédent, le bateau n’ayant pas été réimmatriculer entre temps), le livret orange, une copie de ma carte d’identitée et éventuellement une enveloppe timbrée. ma grande question est à qui envoyer tout ça : aff maritime ou douanes?
merci d’avance pour vos conseil.Thomas
Bonjour Tom, ta demande de changement de propriétaire est à envoyer au bureau des douanes.
Pour avoir la réponse à cette question, regarde dans l’acte de Francisation (le livret rouge/orange dont tu parles) Le lieu est indiqué dedans il sagit du port d’attache. Cette info est inscrite à partir de la page 12 de l’acte de Francisation.Amicalement
perso c’est a la douane que j’ai envoyé les papiers.
d’après ce que j’ai comprit, si tu veux juste que l’acte de francisation soit à ton nom tu envois le tout a la douane (acte de vente + une photocopie, carnet de francisation, photo d’identité, photocopie de carte d’identité, RIB, justificatif de domicile).
SI tu veux changer le nom du bateau, tu marque le nouveau nom en haut de l’acte de vente, et tu joinds en plus une enveloppe timbré avec ton adresse, car la douane va faire suivre le dossier au affaires maritimes, qui va ensuite te renvoyer le carnet de francisation en utilisant ton enveloppe timbré.Il faut envoyer tout ca à la douane du port d’attache actuel de ton bateau (pas l’endroit ou tu va mettre ton bateau à l’eau), mais le port d’attache spécifié sur l’acte de francisation.
Par exemple j’ai un challenger scout, il est basé au grand large à lyon, mais le port d’attache spécifié sur l’acte de francisation est cannes, j’ai donc envoyé tout les papier au douanes dont dépend le port de cannes, c’est à dire les douanes de Nice.
Comme ca simplifie les papiers j’ai laissé canne comme port d’attache, mais j’aurais pu demander de passer sur marseille ou n’importe ou ailleur, seulement le dossier auraits du transiter aux affaires maritimes du nouveau port d’attache que j’aurais demandé.
Attention par contre, si tu demandes un port d’attache qui est sur le domaine fluvial (lyon par exemple) tu ne peux plus aller en mer avec ton bateau, alors qu’un port d’attache maritime (cannes par exemple) te permet d’aller en mer et en fluvial.pour plus d’infos voir sur le site de la douane, la page consacré a la francisation : http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=84
dtelle ecrit:
les bateaux de -7m ne doivent plus nécessairement être francisé.
On peut même demander lors de l’achat d’un bateau anciennement francisé mais de moins de 7 m une simple lettre de navigation ( carnet bleu je crois) et la douane n’a plus rien à faire dans l’histoire.
Tout a fait pour un bateau de moins de 7m une carte de circulation suffit.
Depuis le 1er janvier 2008 cette carte de circulation permet même de naviguer hors des eaux territorial francaise, ce qui n’était pas le cas avant.
Merci à tous pour les infos. ça confirme pour les différends papiers.
j’ai aussi trouvé ce doc http://www.mer.gouv.fr/IMG/pdf/fiche_plaisance__08_2006_cle556823.pdf, en fin de première page il semble dire que la demande est à adresser aux douanes… Je pense que je le remplirais en complément du reste, pour les administrattion il vaut mieux trop d’info que pas assez ;) .
Pour moi ce sera st nazaire…oui mais comme le bateau a déja été francisé, est-ce la même chose?
et puis le livret de francisation ne sera-t-il pas mieux reconnu à l’étranger que cette carte relativement récente?concernant les démarches, il est marqué en toute lettre dans l’acte de francisation que c’est le vendeur qui doit faire les démarches, dans un délai d’un mois maximum après la vente du bateau.
Concernant les « gros bateaux » je pense que le vendeur à tout intéret à faire les démarches, car si l’acheteur ne fait rien, le bateau est toujours considéré comme propriété du vendeur, et c’est lui qui devras payer la taxe de francisation annuelle.
Maintenant sur nos petits voilier qui sont exonéré de taxe de francisation annuelle, il est courant que ce soit l’acheteur qui fasse les démarches.Pour tom : Si tu as l’acte de francisation je te conseilles de continuer avec, en cas de controle, notemment à l’étranger ca sera plus sur que la carte de circulation qui n’est peut etre pas connu des controleurs des douanes dans les autres pays, et pourtant on est en europe….;-)
De même pour le jour ou tu voudra revendre le bateau, si l’acheteur n’est pas très renseigné, il peut se demander ce que tu veux lui refourguer avec ta carte de circulation.
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