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, le il y a 15 années et 8 mois. Ce sujet a été consulté 569 fois
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Salut, je vais voir un edel 2 la semaine prochaine, et j’aimerais faire le point sur les démarches et les documents à effectuer.
( carte de circulation ou acte de francisation, certificat de vente, carte grise remorque, démarches auprès des affaires maritimes etc …
Merci à ceux qui ont connu cela de m’éclairer.Bonjour
Si cela peux vous dépanner voilà les documents requis (fichier pdf) lors de l’acquisition de mon bateau il y a maintenant 15 ans, peut être celà a t’il changé.
Amicalement http://www.edelvoilier.fr/media/kunena/attachments/legacy/files/document_achat.pdfvoici la suite des doc http://www.edelvoilier.fr/media/kunena/attachments/legacy/files/acte_vente.pdf
Merci pour les infos.
Pour résumer:
-acte de francisation (des douanes) ou carte de circulation( des affaires maritimes)du port d’attache.
– acte de vente.
– carte grise de la remorque.
– certificat de cession d’un véhicule.
– acte de vente avec caractéristiques du moteur pour changement du moteur
ou ajout comme dans mon cas.A+
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