Si la plaque est encore lisible (ce qui est rarement le cas), tu pourras avoir le numéro de série, c’est un numéro à 3 chiffres (ou moins, si tu es dans la première centaine). Ces plaques sur mes edel 4 étaient dans le puits de moteur. Si les voiles sont d’origine, souvent le numéro qui est dessus est celui du bateau, mais ça n’a rien de certain. Mais à part pour te rassurer sur l’année du bateau ou refaire des voiles avec le bon numéro, je ne sais pas si tu en as vraiment besoin.
Il te faut en revanche l’acte de francisation du bateau au nom du propriétaire à qui tu achètes le bateau. Et sur ce papier officiel, effectivement tu as l’immatriculation du bateau. Et ça, c’est effectivement demandé lors d’une vente. Avec mon dernier bateau, j’ai pas mal galéré avec le moteur que l’ancien propriétaire avait acheté à un particulier sans demander de facture. Les affaire maritimes m’ont fait un petit sketch à ce sujet. Ca a fini par rentrer dans l’ordre néanmoins, mais ça a bloqué le dossier pendant quelques mois.
Après c’est ce qui est demandé en France, il y a peut-être des différences avec l’administration Belge.