Salut Sylvain,
bienvenu au club des nouveaux heureux propriétaires d’EDEL IV !
J’ai fait la manip il y a 15 jours. Me concernant, je me suis rendu aux Douanes de DUNKERQUE où était francisé JAMS. J’ai pu ainsi indiquer le changement de moteur qui avait eu lieu entre les 2 ventes précedentes (et pas reprise sur le carnet) et fait la demande de changement de lieu d’appartenance pour BOULOGNE, mon lieu de résidence. Il a fallu le carnet bien sûr, l’acte de vente, 2 photos d’identité, la copie de ma carte d’identité, un justif de domicile… Le carnet a été photocopié pour joindre les copies dans mon dossier, j’ai conservé le carnet et je suis passé la semaine dernière aux Douanes de BOULOGNE qui avait récupéré mon dossier. Le petit tampon de BOULOGNE figure désormais sur le carnet.
Ensuite je suis passé aux Affaires Maritimes pour déclarer le changement de propriétaire.
Pour plus d’info tu peux aller sur http://www.developpement-durable.gouv.fr/immatriculation-et-marques.html